Mentions légales

Informations relatives à l'édition, à la publication et à l'hébergement du site internet de Cyrille Isaac-Sibille, député du Rhône.

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Cyrille Isaac-Sibille.

3. Hébergement

Le site est hébergé auprès d'OVHcloud.

4. Gestion technique du site

Le site utilise le système de gestion de contenu WordPress.

Micro5 Lyon est identifié comme intervenant technique du site. La nature exacte de sa mission (conception, maintenance ou administration) reste à confirmer.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, documents et autres contenus présents sur le site sont soumis aux règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute réutilisation doit respecter les droits des auteurs et des titulaires de droits concernés, ainsi que les exceptions prévues par la loi.

6. Informations publiées

Ce site a pour objet de présenter les activités parlementaires, les travaux, les prises de position et les actualités de Cyrille Isaac-Sibille.

Les informations publiées sont susceptibles d'être actualisées. Les liens vers des sites extérieurs sont proposés à titre informatif. Leurs contenus relèvent de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

7. Données personnelles

Les informations concernant les traitements de données personnelles, notamment dans le cadre de l'inscription à la newsletter, sont détaillées dans la politique de confidentialité.

8. Contact

Pour toute question concernant le site, ses contenus ou pour signaler une difficulté, vous pouvez écrire à : cyrille.isaac-sibille@assemblee-nationale.fr .